ACCOMPAGNEMENT RÉGLEMENTAIRE
Abl Laboratoire rédige et vous accompagne dans la validation des dossiers réglementaires de vos produits.
Assistance
réglementaire
Produits
détergents
Produits
biocides
Produits
cosmétiques
Produits
écologiques
REACH
Fiches de données de sécurité
CLP / Classement - Etiquette
Déclaration de composition PCN
Assistance réglementaire
- Veille réglementaire adaptée à votre société et personnalisée à vos produits. Une transmission régulière des informations réglementaires pertinentes est effectuée.
- Une synthèse semestrielle des réglementations est effectuée pour vous aider à les appliquer et les anticiper.
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Détermination / vérification des classements (CLP) des produits. Audit des étiquettes, vérification des étiquetages, des allégations.
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ABL Laboratoire effectue une veille ciblée, décrypte les projets de textes, vous conseille pour anticiper les changements réglementaires.
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ABL Laboratoire s’adapte à vos besoins et vous fournit des documents pratiques et adaptés.
Produits détergents - Règlement européen 648/2004
- Rédaction fiches des composants
- Liste des ingrédients
- Etiquetage des détergents
- Conformité de la biodégradabilité
- Audit de la conformité des détergents
Produits biocides - Règlement européen n°528/2012
- Assistance à la mise sur le marché de vos produits biocides.
- Vérification de la conformité réglementaire des produits biocides et des articles traités.
- Définition de la stratégie à adopter pour la mise sur le marché par produits biocides
- Demande de SAME (demande AMM produits identiques)
- Déclaration des produits biocides (inventaire et tonnage via BIOCID – composition via PCN)
Produits cosmétiques
Règlement européen n°1223/2009
- Rapport sur la sécurité.
- Liste des ingrédients à indiquer sur l’étiquetage (INCI).
- Dossier d’information produit (DIP).
- Audit de vos dossiers d’information produit.
- Notification électronique sur le portail CPNP.
- Détermination théorique de la PAO.
Produits
écologiques
- Dossiers Ecolabel
- Dossiers Ecocert
REACH
Fiches de données de sécurité
- Rédaction de fiches de données de sécurité en français et dans les langues européennes.
- Relecture de vos fiches de données de sécurité
- Rapports sur la conformité et les écarts éventuels.
- Revue des scénarios d’exposition des ingrédients
- Transmission des informations au niveau du produit fini.
CLP / Classement - Etiquette
Déclaration de composition PCN
- Vérification, détermination du classement des produits.
- Etiquette réglementaire.
- Vérification des allégations.
- Audit réglementaire produit.